Règlements administratifs et politiques
Règlements administratifs du CCCA
Le CCCA est la seule organisation reconnue par la profession d’architecte au Canada pour évaluer les qualifications académiques des diplômés en architecture et pour agréer les programmes d’études professionnelles en architecture offerts par les universités canadiennes.
Règlements administratifs -1 décrit le mandat et l’autorité du CCCA.
RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS
La version consensuelle du Règlement administratif du CACB, approuvée par les membres et entrée en vigueur en juin 2026, établit le cadre de gouvernance ainsi que la structure, les rôles et les responsabilités de l’organisation.
Politique De Confidentialité
La Politique de confidentialité du CCCA précise comment l’organisation recueille, utilise, protège et gère les renseignements personnels conformément aux lois applicables en matière de protection de la vie privée.
Mandats des comités du CCCA
Les mandats des comités du CCCA précisent le mandat, les rôles, les responsabilités, la composition et les modalités de fonctionnement des comités et des groupes de travail du CCCA. Disponible en version anglaise seulement.