Conditions et Procédures
Les Conditions et durées d’agrément et les Procédures d’agrément sont les deux documents de référence qui encadrent l’agrément des programmes offrant des diplômes professionnels en architecture. Ils définissent les exigences aux quelles les programmes agréés doivent se conformer, ainsi que les procédures à suivre pour garantir un processus d’agrément uniforme, juste et équitable, tout en maintenant les normes minimales de l’agrément en architecture. Les Conditions et durées d’agrément du CCCA et les Procédures d’agrément du CCCA sont des documents complémentaires qui doivent être lus conjointement.
En juin 2025, le conseil d’administration du CCCA a approuvé une révision des Procédures d’agrément de 2017. Tous les programmes sont tenus d’utiliser cette version révisée. Lisez ci-dessous pour en savoir plus sur les changements apportés.
2017 Conditions et durées d’agrément du CCCA
2017 Procédures d’agrément du CCCA (edition révisé, juillet 2025)
Veuillez prendre connaissance des informations ci-desspus relatives aux révisions de 2025 des Procédures
Révisions 2025 des Procédures d’agrément de 2017
Le CCCA a approuvé, en juin 2025, les révisions à l’édition 2017 des Procédures d’agrément dont le but de les harmoniser avec les procédures mises en place depuis 2022. Ces révisions sont en vigueur depuis le 1er juillet 2025.
Les révisions introduites visent à mieux accompagner les programmes dans la préparation des visites d’agréement et à aider les équipes de visite dans la conduite de leurs évaluations.
Vous trouverez ci-dessous un résumé des révisions :
1. Amélioration et clarification du contenu et des procédures : Plusieurs sections ont été reformulées pour améliorer la clarté, notamment l’Aperçu, la Mission et le Mandat, qui ont été étoffés. La section sur le processus de révision de l’agrément a également été mise à jour et comprend désormais une introduction conçue pour aider les programmes non agréés à mieux comprendre chaque phase du processus.
2. Mise à jour de la terminologie – « Maintenance » renommé « Continu » : Le terme « Maintenance » a été remplacé par « Continu » afin d’aligner la terminologie sur celle utilisée par d’autres organismes d’agrément et de souligner que l’agrément est réévalué de façon continue, selon la durée du précédent agrément.
3. Intégration de la phase virtuelle dans la préparation de la visite : La phase virtuelle, introduite lors des visites d’agrément de 2024, fait maintenant partie desa procedures, sous la section Visite. Les activités et exigences associées sont sont détaillées dans l’ordre chronologique aux sections 2.1 à 2.3.
4. Clarification sur l’exposition virtuelle des travaux des étudiants : L’exposition virtuelle des travaux d’étudiants est organisée via une plateforme numérique sécurisée, sélectionnée par le programme, permettant à l’équipe de visite d’examiner des travaux étudiants organisés et clairement étiquetés.
5. Clarification de la séquence et des exigences en matière de Maintien de l’agréement : La section Rapport annuel précise clairement les exigences de soumission et les composantes à fournir selon l’année du terme d’agrément. La section Certification automatique a été élargie pour fournir des directives plus détaillées.
6. Mise à jour des annexes : L’annexe 3 inclut maintenant la phase hybride de l’agenda de visite. Les annexes 4, 5 et 6 ont été révisées en remplaçant les cases de commentaires par des échelles de Likert afin de permettre une complétion plus rapide et efficace. L’annexe A7 a été mise à jour pour intégrer la version approuvée par le groupe de travail sur le financement du programme d’agrément.